Management package :

LBO : le Management Package, un élément essentiel de négociation !

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Antoine Debois-Frogé

7 ∙ février ∙ 2020

Le management package est un outil fréquemment utilisé lors d’une opération de Leverage Buy Out (LBO) ou rachat avec effet de levier. Il permet, en effet, de déterminer les modalités d’investissement des managers lors du rachat d’une entreprise. Au-delà de cela, le management package va aussi déterminer le futur rôle de ces managers au sein de la société rachetée, ainsi que leur rémunération une fois l’opération de LBO terminée.

Vous l’aurez compris, le management package est un élément clé lors des négociations de LBO. Entre négociation, mécanismes d’incitation et de sanction, comprendre en détail le fonctionnement du management package au sein d’un LBO peut être décisif pour le bon déroulement des opérations.

LBO : Le management package, un élément essentiel de négociation !

Pourquoi le management package est-il un élément essentiel de négociation lors d’un LBO ? Tout simplement parce qu’il va donner des indications clés à vos partenaires, selon la manière dont il aura été construit.

Bien sûr, il est évident que les managers ne peuvent pas investir dans les mêmes proportions qu’une banque ou un fonds d’investissement. Plus que le montant en lui-même, ce qui est important est le ratio entre le montant investi et le patrimoine du manager.

Trouver le juste milieu

Si les managers investissent trop, l’entreprise ciblée pourrait soupçonner une sous-évaluation de l’entreprise et de son potentiel. Si au contraire ils se montrent trop « frileux » quant à une éventuelle prise de risque, ils laissent alors entendre que l’entreprise et sa croissance potentielle ont été surévaluées et accompagnées de promesses intenables.

Outre le fait de construire un management package solide tant sur le plan juridique que fiscal, il devra également tenir compte d’un juste milieu décisif pour toutes les parties entre les montants investis par chacun et le degré de prise de risque.

Les différents éléments négociés

Les différents éléments négociés pendant la période de co-investissement d’un LBO tournent principalement autour des mécanismes d’incitation et de sanction des managers.

Les mécanismes d’incitation regroupent tous les outils disponibles pour inciter les managers à participer au LBO et à y investir un montant à la fois suffisamment élevé et raisonnable comparé à leur patrimoine.

Les mécanismes de sanction regroupent les conditions dans lesquelles les managers exerceront leur activité dans la nouvelle entreprise, ainsi que leurs conditions de sortie. Voyons plus en détail quels sont ces mécanismes.

A lire : Management Package : avantages et risque fiscal

Mécanismes d’incitation des managers

Étant donné que les managers ne peuvent pas investir à la même hauteur que les fonds d’investissement, il est évident que leurs profits non plus ne seront pas les mêmes.

Ainsi, les modalités de leur participation au capital de la holding qui rachètera l’entreprise ciblée, ainsi que les modalités de leur sortie, et notamment leurs liquidités, seront les principaux éléments qui seront négociés.

L’objectif sera clairement de mettre en place des mécanismes visant à augmenter la plus-value de sortie des managers. Certains mécanismes permettent un accès immédiat au capital, tandis que d’autres permettent un accès différé.

Mécanismes d’incitation à accès immédiat et/ou privilégié

Cette première solution peut se concrétiser de deux manières :

  • En utilisant des outils permettant aux managers d’avoir un accès immédiat au capital, ou en leur octroyant des conditions de valorisation supérieures à celles accordées aux fonds d’investissement.
  • En faisant payer plus cher aux fonds d’investissement leur souscription au capital de l’entreprise ciblée, par la mise en place, par exemple, d’une prime d’émission.

Mécanismes d’incitation à accès différé

Les mécanismes d’incitation dits à accès différés sont plus connus et plus couramment utilisés. On y retrouve notamment des outils tels que :

  • Les BSPCE (Bons de Souscription de Parts de Créateurs d’Entreprise) ;
  • Les BSA (Bons de Souscription d’Actions) ;
  • L’achat d’actions ;
  • Les actions gratuites ;
  • Le sweet equity ;
  • Etc.

Ces outils s’avèrent très efficaces pour inciter les managers à investir, et les fidéliser par la suite. Cependant, ils sont beaucoup plus complexes à mettre en place. Ils nécessitent une structuration parfaite, notamment sur le plan juridique et fiscal.

L’administration fiscale étant très vigilante sur ce type d’instruments, elle est susceptible de requalifier les plus-values en traitements et salaires (fiscalité plus lourde), pour peu que le montage financier ait été mal structuré.

Dans la plupart des cas, un management package comprenant de tels outils devra être structuré avec l’aide d’experts en gestion de patrimoine privé et professionnel pour éviter tout redressement.

Investissements des managers et liquidités

LBO secondaire, changement de contrôle, mise en place d’une minorité de blocage, peu importe les raisons, il faut toujours bien anticiper sa sortie. Généralement, managers et fonds d’investissements réaliseront pour cela un simple pacte d’actionnaire, au sein duquel ils se mettront d’accord sur la répartition du prix de cession de la société cible.

Là encore il faut être vigilant, car la complexité des outils qui constituent le management package ne vous permettra peut-être pas « d’aller au plus simple » sans risquer, là encore, une requalification par l’administration fiscale.

Mécanismes de sanction des managers

Les mécanismes de sanction des managers présents dans le management package servent à déterminer précisément les conditions dans lesquelles les managers exerceront leur activité, ainsi que les conditions dans lesquelles ils quitteront éventuellement l’entreprise.

Ces mécanismes et les outils utilisés pour les mettre en œuvre sont d’une importance capitale pour toutes les parties. Il est primordial de ne pas en négliger la négociation. Voici quelques exemples d’outils utilisés dans les mécanismes de sanction :

  • Le BSA ratchet qui permet au fonds d’investissement de se reluer si par exemple une nouvelle levée de fonds de valorisation inférieure à celle effectuée à l’entrée devait avoir lieu ;
  • La garantie de passif imposée aux managers, avec souvent l’attribution de BSA dans le cas où la garantie de passif est mise en œuvre ;
  • Les clauses des pactes d’actionnaires qui définissent le rachat de la participation des managers selon leur modalité de départ (clause « good leaver » et « bad leaver »), avec par exemple une décote en cas de licenciement pour faute, ou un rachat au prix du marché en cas d’incapacité ;
  • La clause de non-concurrence, à laquelle les managers devront être vigilants afin de pouvoir continuer leur carrière dans un secteur d’activité en lien avec leurs compétences en cas de départ.

Conclusion

Le management package est encore plus délicat à mettre en œuvre au sein d’un LBO que lors d’une opération de recrutement, par exemple. Le LBO implique la négociation de nombreux éléments décisifs avec des partenaires exigeants. Par ailleurs, de la bonne construction du management package dépendra entre autres la réussite ou non de l’opération de LBO.

ELAE Corporate peut vous accompagner pour la structuration et la mise en place de votre management package dans le cadre d’un LBO. Vous bénéficierez ainsi des conseils et de l’accompagnement d’experts en gestion de patrimoine, qui s’assureront que votre management package soit juridiquement et fiscalement solide, tout en intégrant les outils et modalités que vous aurez négociés.

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A propos de l'auteur

Antoine Debois-Frogé

Titulaire d’une Maîtrise de Sciences de Gestion et d’un Master 2 en Gestion de Patrimoine, Antoine Debois-Froge débute sa carrière par l’audit et l’analyse financière. En 2004, il créé XENIA Gestion Privée qui intervient notamment sur le patrimoine du chef d'entreprise dans le cadre de missions de Family Office. Depuis Avril 2018, XENIA est intégrée au groupe Elaé Capital.

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